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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE VOIRON
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COPITHERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

COPITHERM
PAPETERIE DE VOIRON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1295486
Date de dépôt :
08/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2015

Présentation de la marque COPITHERM

Déposée le 8 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE VOIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPITHERM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIE DE VOIRON domicilié(e) 27 avenue du Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2275821) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 328 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2275821) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COPITHERM est expirée depuis le 8 janvier 2015.

PAPETERIE DE VOIRON a également déposé les autres marques suivantes : COLORTHERM , ROTOMECA , CELLUCAL , MECALASER , VOIRON


PAPETERIE DE VOIRON Société par actions simplifiée - 27 avenue du Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2275821) - 38240 - France - SIREN 410328355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2275821) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Renouvellement sans limitation n°2041844 - Publication au BOPI 1995-04

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275821 - Publication au BOPI 2004-11-19

Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153570 - Publication au BOPI 1993-01-12

Inscription le 18 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485108 - Publication au BOPI 2008-11-18

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301758 - Publication au BOPI 2000-06-08

Inscription le 21 janvier 2002 - Gage constitué n°339015 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485107 - Publication au BOPI 2008-11-18

Inscription le 18 août 2016 - Constitution de gage;Erratum n°677959 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].